Arrêté municipal 2024_32 réglementant la circulation Rue Notre Dame des Anges Date de parution jeudi 07 mars 2024
Arrêté municipal 2024_33 réglementant la circulation et le stationnement Route du Mont Date de parution jeudi 07 mars 2024
Arrêté municipal 2024_34 réglementant le stationnement Rue Notre Dame des Anges Date de parution jeudi 07 mars 2024
Arrêté municipal 2024_36 engageant la modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de la Commune de Sainte-Sigolène Date de parution vendredi 01 mars 2024
Arrêté 2024_30 municipal portant réglementation du stationnement sur le parking situé entre le N°9 et le N°13 Rue Notre Dame des Anges Date de parution vendredi 01 mars 2024
Arrêté municipal 2024_27 réglementant le stationnement Rue de Marinéo Date de parution jeudi 22 février 2024
Arrêté municipal 2024_28 réglementant le stationnement Rue de Cenoux Date de parution jeudi 22 février 2024
Délibération : Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée section AR n°486, pour partie, sise rue Lieutenant Januel, appartenant à la SCI Les Martinets Date de parution mardi 20 février 2024
Délibération : Aménagements urbains du centre-bourg – Modification du plan de financement Date de parution lundi 19 février 2024
Délibération : Acquisition d’ouvrage nouveaux pour la médiathèque communale : imputation en section d’investissement du budget 2024 Date de parution lundi 19 février 2024
Délibération : Autorisation de signature de la convention offre de services @ltithèque avec le Département de la Haute-Loire Date de parution lundi 19 février 2024
Délibération : Signature de l’avenant n°1 à la convention du 17 mai 1996 avec l’association « la Boule Amicale » Date de parution lundi 19 février 2024