Publication des actes - Site officiel de la ville de Sainte-Sigolène

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715 résultats

Arrêté Municipal N°2026-063 réglementant le stationnement Rue de la Victoire

Date de parution jeudi 02 avril 2026

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Arrêté Municipal N°2026-061 réglementant le stationnement Rue de la Victoire

Date de parution mardi 31 mars 2026

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Arrêté Municipal N°2026-062 réglementant le stationnement Rue Sergent Garnier

Date de parution mardi 31 mars 2026

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Arrêté Municipal N°2026-047 réglementant le stationnement Rue Charles Dupuy

Date de parution jeudi 19 mars 2026

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Arrêté Municipal N°2026-045 réglementant le stationnement Rue Charles Dupuy

Date de parution mardi 17 mars 2026

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Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget principal

Date de parution mercredi 11 mars 2026

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Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – transport scolaire

Date de parution mercredi 11 mars 2026

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Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – cimetière

Date de parution mercredi 11 mars 2026

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Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – maison médicale

Date de parution mercredi 11 mars 2026

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Tableau des 5 jours – mouvements de la liste principale et de la liste complémentaire municipale

Date de parution mardi 10 mars 2026

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Arrêté Municipal N°2026-042 réglementant la circulation Rue de la Victoire VC N°24 et pour accéder au rond-point de la mairie ainsi que le stationnement Place Jean salque

Date de parution mardi 10 mars 2026

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2026_03_01 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget CCAS

Date de parution mardi 10 mars 2026

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