Publication des actes - Site officiel de la ville de Sainte-Sigolène - Filtré selon ville - Page 6

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Echange de plusieurs parcelles avec l’OPH 43 route des Bachats

Date de parution jeudi 05 mars 2026

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Débat sur les Orientations Budgétaires (DOB) 2026

Date de parution jeudi 05 mars 2026

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Plan de financement DETR 2026 Projet n°1 « Aménagements urbains secteur Réservoir »

Date de parution jeudi 05 mars 2026

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Plan de financement DETR 2026 Projet n°2 « Travaux de sécurisation d’un mur de soutènement »

Date de parution jeudi 05 mars 2026

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Acquisition d’ouvrages nouveaux pour la médiathèque communale : imputation en section d’investissement du budget 2026

Date de parution jeudi 05 mars 2026

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Renouvellement de la convention avec la Fondation 30 millions d’amis pour la réalisation de la campagne de capture de stérilisation de chats errants

Date de parution jeudi 05 mars 2026

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Fixation des tarifs des équipements cinéraires communaux

Date de parution jeudi 05 mars 2026

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Récapitulatif des indemnités des élus 2025

Date de parution jeudi 05 mars 2026

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Arrêté Municipal N°2026-038 réglementant le stationnement Rue Charles Dupuy

Date de parution mercredi 04 mars 2026

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Arrêté Municipal N°2026-034 réglementant la circulation pour la procession des Pénitents organisée par la paroisse de Sainte-Sigolène

Date de parution lundi 02 mars 2026

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Arrêté Municipal N°2026-037 réglementant la circulation Route du Réservoir VC N°82 et sur le parking Saint Joseph

Date de parution lundi 02 mars 2026

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Arrêté Municipal N°2026-031 réglementant la circulation Rue de Saint Didier RD 43

Date de parution jeudi 26 février 2026

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