Arrêté Municipal N°2025-120 réglementant le stationnement Rue de Saint Didier RD 43 Date de parution jeudi 03 juillet 2025
Arrêté Municipal N°2025-121 réglementant le stationnement Route des Peupliers VC N°39A Date de parution jeudi 03 juillet 2025
Arrêté municipal N°2025-115 portant alternat de circulation sur le territoire de la communal Date de parution jeudi 26 juin 2025
Arrêté Municipal N°2025-118 réglementant la circulation et le stationnement Rue de la Gendarmerie VC N°6U Date de parution jeudi 26 juin 2025
Gestion du transport scolaire : conventions de délégation de compétence de l’organisation des transports scolaires Date de parution mardi 24 juin 2025
Renouvellement de la convention de coopération pour la gestion de l’entretien des Z.A.E. transférées à la Communauté de Communes « Les Marches du Velay-Rochebaron » Date de parution mardi 24 juin 2025
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Modification Date de parution mardi 24 juin 2025
Transfert de la gestion des eaux pluviales urbaines – Approbation du rapport d’évaluation des charges transférées Date de parution mardi 24 juin 2025
Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour les agents relevant du cadre d’emploi de la filière police municipale Date de parution mardi 24 juin 2025
Accord local – Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaires de la communauté de communes Marches du Velay-Rochebaron Date de parution mardi 24 juin 2025
Instauration de l’indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions essentiellement itinérantes au sein de la commune Date de parution mardi 24 juin 2025