Délibération Cession d’une portion de chemin rural au lieu-dit La Drey et régularisation de voirie Date de parution mardi 19 décembre 2023
Délibération budget annexe transport scolaire : décision modificative n°1 Date de parution mardi 19 décembre 2023
Délibération déclassement du domaine public communal d’une partie de la route du Pinet au droit de la parcelle AZ n°46 et cession à Madame Agathe Bardel Date de parution mardi 19 décembre 2023
Délibération budget principal : autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 Date de parution mardi 19 décembre 2023
Délibération recensement de la population 2024 : création d’emplois d’agents recenseurs et fixation de leur rémunération Date de parution mardi 19 décembre 2023
Délibération budget assainissement : autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 Date de parution mardi 19 décembre 2023
Délibération modification de l’organisation du temps de travail du service médiathèque/complexe et espace Jean Chalavon à compter du 1er janvier 2024 Date de parution mardi 19 décembre 2023
Arrêté municipal 2023-184 réglementant la circulation Rue de Saint Didier Date de parution lundi 18 décembre 2023
Arrêté municipal 2023-177 réglementant la circulation Route de Cornassac Date de parution mardi 12 décembre 2023
Arrêté municipal 2023-178 réglementant le stationnement Route Notre Dame des Anges Date de parution mardi 12 décembre 2023
Arrêté municipal 2023-175 réglementant le stationnement Rue de l’Hospice Date de parution mercredi 06 décembre 2023