Publication des actes - Site officiel de la ville de Sainte-Sigolène - Page 68

Rechercher

Catégorie

Sous-catégorie

Date de parution

De

À

Réinitialiser

881 résultats

Délibération : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières de la commune – année 2023

Date de parution lundi 19 février 2024

En savoir plus

Délibération : Débat sur les Orientations Budgétaires (DOB) 2024

Date de parution lundi 19 février 2024

En savoir plus

Délibération : Aménagements urbains du centre-bourg – Modification du plan de financement

Date de parution lundi 19 février 2024

En savoir plus

Délibération : Acquisition d’ouvrage nouveaux pour la médiathèque communale : imputation en section d’investissement du budget 2024

Date de parution lundi 19 février 2024

En savoir plus

Délibération : Autorisation de signature de la convention offre de services @ltithèque avec le Département de la Haute-Loire

Date de parution lundi 19 février 2024

En savoir plus

Délibération : Signature de l’avenant n°1 à la convention du 17 mai 1996 avec l’association « la Boule Amicale »

Date de parution lundi 19 février 2024

En savoir plus

Délibération : Subvention à l’association Golène évasion

Date de parution lundi 19 février 2024

En savoir plus

Arrêté municipal 2024_25 portant alternat de circulation sur le territoire communal

Date de parution mercredi 07 février 2024

En savoir plus

Arrêté municipal 2024_24 réglementant la circulation Route de la Garna

Date de parution mercredi 07 février 2024

En savoir plus

Arrêté municipal 2024_24 réglementant la circulation Route de la Garna

Date de parution mercredi 07 février 2024

En savoir plus

Arrêté municipal 2024_21 réglementant le stationnement et la circulation Rue de la Victoire

Date de parution mardi 06 février 2024

En savoir plus

Arrêté municipal 2024_22 réglementant le stationnement Rue de St Didier

Date de parution mardi 06 février 2024

En savoir plus