Publication des actes - Site officiel de la ville de Sainte-Sigolène - Page 66

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Procès verbal du conseil d’administration du 7 novembre 2023

Date de parution mercredi 17 janvier 2024

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Arrêté municipal 2024-08 réglementant la circulation Rue Sergent Garnier

Date de parution mercredi 17 janvier 2024

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Arrêté municipal 2024-05 réglementant la circulation et le stationnement Rue de Verdun

Date de parution vendredi 12 janvier 2024

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Arrêté municipal 2024-01 réglementant la circulation Rue de Saint Didier

Date de parution jeudi 11 janvier 2024

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Arrêté municipal 2024-02 réglementant la circulation Chemin de Mialaure

Date de parution jeudi 11 janvier 2024

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Arrêté municipal 2024-03 réglementant la circulation Rue de Cornassac

Date de parution jeudi 11 janvier 2024

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Arrêté municipal 2023-185 réglementant le stationnement Rue de la Victoire

Date de parution mercredi 27 décembre 2023

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Délibération budget annexe transport scolaire : décision modificative n°1

Date de parution mardi 19 décembre 2023

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Délibération subventions aux associations

Date de parution mardi 19 décembre 2023

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Délibération déclassement du domaine public communal d’une partie de la route du Pinet au droit de la parcelle AZ n°46 et cession à Madame Agathe Bardel

Date de parution mardi 19 décembre 2023

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Délibération budget principal : autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2024

Date de parution mardi 19 décembre 2023

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Délibération recensement de la population 2024 : création d’emplois d’agents recenseurs et fixation de leur rémunération

Date de parution mardi 19 décembre 2023

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