Délibération approbation de la modification simplifiée N°3 du PLU de la commune de Sainte-Sigolène Date de parution lundi 16 décembre 2024
Délibération cession par la commune de la parcelle cadastrée AS 1039 située chemin de la Batie à Monsieur et Madame RASCLE Date de parution lundi 16 décembre 2024
Délibération Révision de la contribution de l’OTI pour les charges de personnel et avenant n°10 à la convention Date de parution lundi 16 décembre 2024
Délibération convention de désignation d’un chef de file pour la dissolution du syndicat des eaux Loire et Lignon et répartition du personnel Date de parution lundi 16 décembre 2024
Délibération Convention de partenariat relative au bouclier de sécurité en Haute-Loire Date de parution lundi 16 décembre 2024
Arrêté municipal 2024_253 réglementant la circulation Route de Peyrelas : VC N°27 Date de parution mercredi 11 décembre 2024
Arrêté municipal 2024_254 portant permission de voirie Route de Peyrelas : VC N°27 Date de parution mercredi 11 décembre 2024
Arrêté municipal 2024_255 réglementant la circulation et le stationnement Rue Notre Dame des Anges : RD43 Date de parution mercredi 11 décembre 2024
Arrêté municipal 2024_256 réglementant la circulation Rue Lieutenant Januel : VC N°22U Date de parution mercredi 11 décembre 2024
Arrêté municipal 2024_249 portant permission de voirie Allée Galilée ZA Les Pins Date de parution jeudi 05 décembre 2024
Arrêté municipal 2024_250 réglementant la circulation Rue de Verdun – Place du 8 Mai 1945 Date de parution jeudi 05 décembre 2024
Arrêté municipal 2024_248 réglementant portant mesures d’extinction nocturne de l’éclairage public sur le territoire de la commune de Sainte-Sigolène Date de parution jeudi 05 décembre 2024