Publication des actes - Site officiel de la ville de Sainte-Sigolène - Filtré selon ville - Page 31

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Délibération : Plan de financement DETR 2025 : Plan de financement : Sécurisation de la charpente de la salle polyvalente et du boulodrome municipal

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération Récapitulatif des indemnités des élus 2024

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération : Demande de fonds de concours « Aide au petit patrimoine » à la communauté de communes Marches du Velay Rochebaron, pour la rénovation de la passerelle des Dreytes à Vaubarlet

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 – Budget principal

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération : Reconstitution des amortissements des biens historiques et culturels par opérations d’ordre non budgétaire de comptes de haut de bilan

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 – transport scolaire

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération : Demande de financement exceptionnel pour participer à la constitution d’une collection de médiathèque d’instruments de musique

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 – cimetière

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération : Jardins familiaux : définition du tarif et approbation du règlement intérieur

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 – maison médicale

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération : Présentation du rapport social unique 2023

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération : Affectation du résultat de l’exercice 2024 – Budget maison médicale

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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