Assurance statutaire – Consultation organisée par le Centre de gestion de la Haute-Loire – Choix du prestataire et adhésion au contrat groupe Date de parution lundi 16 décembre 2024
Délibération Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités – Année 2025 Date de parution lundi 16 décembre 2024
Délibération approbation de la modification simplifiée N°3 du PLU de la commune de Sainte-Sigolène Date de parution lundi 16 décembre 2024
Délibération cession par la commune de la parcelle cadastrée AS 1039 située chemin de la Batie à Monsieur et Madame RASCLE Date de parution lundi 16 décembre 2024
Délibération Révision de la contribution de l’OTI pour les charges de personnel et avenant n°10 à la convention Date de parution lundi 16 décembre 2024
Délibération convention de désignation d’un chef de file pour la dissolution du syndicat des eaux Loire et Lignon et répartition du personnel Date de parution lundi 16 décembre 2024
Délibération Convention de partenariat relative au bouclier de sécurité en Haute-Loire Date de parution lundi 16 décembre 2024
Délibération Tarifs Révisons des tarifs de l’eau et de l’assainissement Date de parution lundi 16 décembre 2024
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un contrat de sponsoring au bénéfice du champion de France Noa Tessier Date de parution lundi 16 décembre 2024
Arrêté municipal 2024_253 réglementant la circulation Route de Peyrelas : VC N°27 Date de parution mercredi 11 décembre 2024
Arrêté municipal 2024_254 portant permission de voirie Route de Peyrelas : VC N°27 Date de parution mercredi 11 décembre 2024
Arrêté municipal 2024_255 réglementant la circulation et le stationnement Rue Notre Dame des Anges : RD43 Date de parution mercredi 11 décembre 2024