Publication des actes - Site officiel de la ville de Sainte-Sigolène - Filtré selon ville - Page 24

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Délibération : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 – cimetière

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération : Jardins familiaux : définition du tarif et approbation du règlement intérieur

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 – maison médicale

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération : Présentation du rapport social unique 2023

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération : Affectation du résultat de l’exercice 2024 – Budget maison médicale

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération : Mise en place d’un droit de préemption sur les fonds commerciaux et artisanaux

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération : Débat sur les Orientations Budgétaires (DOB) 2025

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération : Fêtes et Cérémonies – Dépenses à imputer au compte 6232

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération : Plan de financement DETR 2025 : Mur de soutènement route de Monistrol

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération : Plan de financement DETR 2025 : aménagement du parking Saint-Joseph

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération : Plan de financement DETR 2025 : Plan de financement : Sécurisation de la charpente de la salle polyvalente et du boulodrome municipal

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération Récapitulatif des indemnités des élus 2024

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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