Publication des actes - Site officiel de la ville de Sainte-Sigolène - Page 2

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2026_09_09 Travaux d’éclairage public – Renouvellement EP commandes BE / CB / BL – Participation communale au Syndicat Départemental d’Énergies de la Haute-Loire

Date de parution lundi 28 septembre 2026

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2026_09_20 Renouvellement du dispositif de soutien aux pratiques amateurs des orchestres d’harmonies : convention de partenariat entre la commune, l’Ecole Intercommunale de Musique Danse (EIMD) et l’Harmonie de Sainte-Sigolène

Date de parution lundi 28 septembre 2026

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2026_09_10 Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’agence territoriale INGE43 – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de l’entrée de ville (RD43) et route de Cornassac

Date de parution lundi 28 septembre 2026

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2026_09_21 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Modification

Date de parution lundi 28 septembre 2026

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2026_09_11 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Classe Sigolénoise 96 »

Date de parution lundi 28 septembre 2026

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2026_09_22 Modification de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour les agents relevant du cadre d’emploi de la filière police municipal (ISFE)

Date de parution lundi 28 septembre 2026

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2026_09_01 Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

Date de parution lundi 28 septembre 2026

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2026_09_12 Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité de la Jeune Loire du Souvenir Français – Cérémonie commémorative du 18 juillet 2026 à Confolent (Beauzac)

Date de parution lundi 28 septembre 2026

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2026_09_23 Action sociale – Revalorisation de la valeur faciale des titres-restaurant

Date de parution lundi 28 septembre 2026

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2026_09_02 Approbation d’un bail professionnel avec le docteur Antoine MOINARD

Date de parution lundi 28 septembre 2026

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2026_09_13 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention d’accueils de classes et de prêt de documents pour l’année scolaire 2025-2026 avec l’école maternelle Germaine Tillion

Date de parution lundi 28 septembre 2026

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2026_09_24 Dénomination de voies communales

Date de parution lundi 28 septembre 2026

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