Publication des actes - Site officiel de la ville de Sainte-Sigolène - Page 50

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Arrêté municipal 2024_202 réglementant le stationnement et la circulation Route de Cornassac

Date de parution jeudi 03 octobre 2024

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Procès verbal du conseil d’administration du 02 juillet 2024

Date de parution mercredi 02 octobre 2024

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Arrêté Municipal 2024-200 portant interdiction de rassemblement d’individus susceptibles de troubler l’ordre public

Date de parution lundi 30 septembre 2024

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Arrêté municipal 2024_199 réglementant le stationnement Rue Charles Dupuy

Date de parution lundi 30 septembre 2024

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Arrêté municipal 2024_201 réglementant la circulation Chemin du Tour du Pré et Chemin de Peyrelas

Date de parution lundi 30 septembre 2024

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Arrêté municipal 2024_197 réglementant la circulation Route de Reveyrolles : VC N°26, Chemin de l’Aulagnière : VC N°26A, Chemin du Faut : VC N°26C, Chemin de la Béate : VC N°26B et Voie Anne Fauriel : VC N°26D

Date de parution mercredi 25 septembre 2024

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Arrêté municipal 2024_198 réglementant la circulation Route du Mont : VC N°6

Date de parution mercredi 25 septembre 2024

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Arrêté Municipal 2024-195 réglementant la circulation Rue de la Croix des Rameaux

Date de parution jeudi 19 septembre 2024

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Arrêté municipal 2024_194 réglementant la circulation Route du Pomeyron : VC N°48

Date de parution lundi 16 septembre 2024

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Délibération : Remises gracieuses

Date de parution jeudi 12 septembre 2024

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Délibération : Classement dans le domaine public communal de plusieurs parcelles à usage de chemin communal

Date de parution jeudi 12 septembre 2024

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Délibération : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°1 à la convention de répartition des frais d’entretien des locaux du centre de secours intercommunal avec la commune de Saint-Pal-de-Mons

Date de parution jeudi 12 septembre 2024

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