Publication des actes - Site officiel de la ville de Sainte-Sigolène - Page 37

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881 résultats

Délibération : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 – transport scolaire

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Délibération : Demande de financement exceptionnel pour participer à la constitution d’une collection de médiathèque d’instruments de musique

Date de parution jeudi 03 avril 2025

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Arrêté municipal 2025_051 réglementant la circulation Route du Pinet VC N°2

Date de parution lundi 31 mars 2025

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Délibération 2025_03_02 Vote du budget primitif 2025 du CCAS

Date de parution vendredi 28 mars 2025

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Délibération 2025_03_03 M57 délibération approuvant la fongibilité des crédits

Date de parution vendredi 28 mars 2025

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Délibération 2025_03_05 Bon d’achat au profit de l’association « Les Restos du Cœur »

Date de parution vendredi 28 mars 2025

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Délibération 2025_03_06 Règlement relatif au programme d’aide au départ en vacances « séniors en vacances 2025 »

Date de parution vendredi 28 mars 2025

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Délibération 2025_03_01 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 – Budget CCAS

Date de parution vendredi 28 mars 2025

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Arrêté municipal réglementant la circulation sur la ZA Les Pins

Date de parution jeudi 27 mars 2025

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Procès-verbal du conseil d’administration du 14 janvier 2025

Date de parution mercredi 26 mars 2025

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Décision portant désignation du cabinet Paralex pour la défense des intérêts de la commune de Sainte-Sigolène dans le cadre d’un recours contentieux

Date de parution lundi 24 mars 2025

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Arrêté municipal 2025_046 réglementant la circulation Rue de la Victoire : VC N°24 et pour accéder au rond-point de la mairie ainsi que le stationnement Place Jean Salque

Date de parution lundi 17 mars 2025

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