Publication des actes - Site officiel de la ville de Sainte-Sigolène - Filtré selon ville - Page 35

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Délibération : Subventions accordées aux associations organisant des séjours « découvertes » ou « linguistiques » pour les enfants sigolénois – année 2025

Date de parution jeudi 13 février 2025

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Délibération : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de partenariat « Prix des incorruptibles » avec l’école élémentaires Germaine Tillion pour l’année scolaire 2024-2025

Date de parution jeudi 13 février 2025

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Délibération : adhésion au service retraite du Centre de Gestion de la Haute-Loire, autorisation à M. le Maire de signer la convention avec le CDG

Date de parution jeudi 13 février 2025

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Délibération : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières de la commune – année 2024

Date de parution jeudi 13 février 2025

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Délibération : Règlement intérieur de la maison des associations de Sainte Sigolène et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de surveillance du présent ERP

Date de parution jeudi 13 février 2025

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Délibération : Approbation du Compte Financier Unique(CFU) 2024 – Budget eau

Date de parution jeudi 13 février 2025

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Délibération : Dénomination des voies

Date de parution jeudi 13 février 2025

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Délibération : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 – Budget assainissement

Date de parution jeudi 13 février 2025

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Délibération : Acquisition d’ouvrages nouveaux pour la médiathèque communale : imputation en section d’investissement du budget 2025

Date de parution jeudi 13 février 2025

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Arrêté municipal 2025_014 réglementant la circulation Rue de la Victoire, Rue Notre Dame des Anges, Rue de Verdun, Rue du Fond du Sac, Rue Charles Dupuy, Rue de Sainte Didier, Rue Fayard Guillaumond

Date de parution mardi 11 février 2025

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Arrêté municipal 2025_015 réglementant la circulation Route de la Roche des Taillas : VC N°12

Date de parution mardi 11 février 2025

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DM2025_03 : Demande d’aide au Centre National du Livre (CNL)

Date de parution jeudi 06 février 2025

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