Publication des actes - Site officiel de la ville de Sainte-Sigolène - Page 16

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Arrêté Municipal N°2026-040 réglementant la circulation Rue du Calvaire VC N°4U

Date de parution lundi 09 mars 2026

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Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières de la commune – année 2025

Date de parution vendredi 06 mars 2026

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Cabinet dentaire – Résiliation anticipée du bail professionnel avec le Docteur Usson

Date de parution jeudi 05 mars 2026

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Chambre funéraire : promesse de vente

Date de parution jeudi 05 mars 2026

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Echange de plusieurs parcelles avec l’OPH 43 route des Bachats

Date de parution jeudi 05 mars 2026

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Débat sur les Orientations Budgétaires (DOB) 2026

Date de parution jeudi 05 mars 2026

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Plan de financement DETR 2026 Projet n°1 « Aménagements urbains secteur Réservoir »

Date de parution jeudi 05 mars 2026

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Plan de financement DETR 2026 Projet n°2 « Travaux de sécurisation d’un mur de soutènement »

Date de parution jeudi 05 mars 2026

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Plan de financement DETR 2026 Projet n°3 « Aménagement des espaces publics de l’ancienne Ecole St Joseph »

Date de parution jeudi 05 mars 2026

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Acquisition d’ouvrages nouveaux pour la médiathèque communale : imputation en section d’investissement du budget 2026

Date de parution jeudi 05 mars 2026

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Renouvellement de la convention avec la Fondation 30 millions d’amis pour la réalisation de la campagne de capture de stérilisation de chats errants

Date de parution jeudi 05 mars 2026

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Récapitulatif des indemnités des élus 2025

Date de parution jeudi 05 mars 2026

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