Délibération : Règlement intérieur de la maison des associations de Sainte Sigolène et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de surveillance du présent ERP Ville/Délibérations Date de parution : le jeudi 13 février 2025 Document associé 2025_02_12 Règlement intérieur maison des associations et signature convention de surveillance du présent ERP (pdf, 635,86Ko)