Convention de mise à disposition temporaire d’agents pour la réalisation d’une mission d’archivage Ville/Délibérations Date de parution : le mardi 30 septembre 2025 Documents associés 2025_09_15 Convention de mise a disposition d'agents pour une mission archivage (pdf, 255,98 ko) 2025_09_15C Convention de mise à disposition temporaire dagents mission darchivage cdg (pdf, 410,89 ko)