Publication des actes - Site officiel de la ville de Sainte-Sigolène - Filtré selon ville - Page 9

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Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec la communauté de communes Marches du Velay – Rochebaron portant sur l’entretien des bassins d’eaux pluviales sur la commune de Sainte-Sigolène

Date de parution lundi 22 décembre 2025

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Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités – Année 2026

Date de parution lundi 22 décembre 2025

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Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention financière avec la communauté de communes Marches du Velay – Rochebaron

Date de parution lundi 22 décembre 2025

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Présentation du Rapport Social Unique 2024

Date de parution lundi 22 décembre 2025

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Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant de prolongation à la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) dans le cadre du programme « Petites Villes de Demain »

Date de parution lundi 22 décembre 2025

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Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de reversement du Soutien au Service Public de la Petite Enfance (SPPE) à la Communauté de Communes Marches du Velay Rochebaron

Date de parution lundi 22 décembre 2025

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Décision modificative n°2 – Budget principal exercice 2025

Date de parution lundi 22 décembre 2025

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Décision modificative n°1 – Budget annexe transport scolaire exercice 2025

Date de parution lundi 22 décembre 2025

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Décision modificative n°1 – Budget annexe maison médicale exercice 2025

Date de parution lundi 22 décembre 2025

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Autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 : Budget principal

Date de parution lundi 22 décembre 2025

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Arrêté Municipal N°2025-216 réglementant la circulation Route du Mont VC N°6 et Route de la Ponchardière

Date de parution jeudi 18 décembre 2025

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Arrêté Municipal N°2025-217 réglementant la circulation Avenue de Marinéo

Date de parution jeudi 18 décembre 2025

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