Publication des actes - Site officiel de la ville de Sainte-Sigolène - Filtré selon ville - Page 65

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Arrêté municipal 2024-16 règlementant la circulation et le stationnement Rue de Verdun

Date de parution jeudi 01 février 2024

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Arrêté municipal 2024_11 réglementant le stationnement Route des Bachats

Date de parution jeudi 25 janvier 2024

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Décision DM2024_02 Signature de l’avenant n°2 à la convention relative à la mise à disposition de locaux au centre de santé sis à l’arrière du bâtiment de la Mairie, à destination du Centre de Gestion 43

Date de parution lundi 22 janvier 2024

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Décision DM2024_01 Demande d’aide au Centre National du Livre (CNL)

Date de parution lundi 22 janvier 2024

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Arrêté municipal 2024-08 réglementant la circulation Rue Sergent Garnier

Date de parution mercredi 17 janvier 2024

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Arrêté municipal 2024-05 réglementant la circulation et le stationnement Rue de Verdun

Date de parution vendredi 12 janvier 2024

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Arrêté municipal 2024-01 réglementant la circulation Rue de Saint Didier

Date de parution jeudi 11 janvier 2024

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Arrêté municipal 2024-02 réglementant la circulation Chemin de Mialaure

Date de parution jeudi 11 janvier 2024

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Arrêté municipal 2024-03 réglementant la circulation Rue de Cornassac

Date de parution jeudi 11 janvier 2024

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Arrêté municipal 2023-185 réglementant le stationnement Rue de la Victoire

Date de parution mercredi 27 décembre 2023

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Délibération DETR 2023 programme voirie 2024

Date de parution mardi 19 décembre 2023

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Délibération présentation du rapport social unique 2022

Date de parution mardi 19 décembre 2023

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