Publication des actes - Site officiel de la ville de Sainte-Sigolène - Filtré selon ville - Page 55

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706 résultats

Arrêté municipal 2024_19 portant permission de voirie Rue de Cenoux

Date de parution lundi 05 février 2024

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Arrêté municipal 2024_20 portant permission de voirie Rue de la Gendarmerie

Date de parution lundi 05 février 2024

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Décision DM2024_03 portant désignation de maître Labarthe Lenhof pour la défense des intérêts de la commune

Date de parution vendredi 02 février 2024

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Arrêté municipal 2024-14 réglementant la circulation rue Notre Dame des Anges

Date de parution jeudi 01 février 2024

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Arrêté municipal 2024-15 règlementant le stationnement Rue Des Flachères

Date de parution jeudi 01 février 2024

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Arrêté municipal 2024-16 règlementant la circulation et le stationnement Rue de Verdun

Date de parution jeudi 01 février 2024

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Arrêté municipal 2024_11 réglementant le stationnement Route des Bachats

Date de parution jeudi 25 janvier 2024

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Décision DM2024_01 Demande d’aide au Centre National du Livre (CNL)

Date de parution lundi 22 janvier 2024

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Décision DM2024_02 Signature de l’avenant n°2 à la convention relative à la mise à disposition de locaux au centre de santé sis à l’arrière du bâtiment de la Mairie, à destination du Centre de Gestion 43

Date de parution lundi 22 janvier 2024

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Arrêté municipal 2024-08 réglementant la circulation Rue Sergent Garnier

Date de parution mercredi 17 janvier 2024

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Arrêté municipal 2024-05 réglementant la circulation et le stationnement Rue de Verdun

Date de parution vendredi 12 janvier 2024

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Arrêté municipal 2024-01 réglementant la circulation Rue de Saint Didier

Date de parution jeudi 11 janvier 2024

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