Publication des actes - Site officiel de la ville de Sainte-Sigolène - Filtré selon ville - Page 53

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Arrêté municipal 2024_34 réglementant le stationnement Rue Notre Dame des Anges

Date de parution jeudi 07 mars 2024

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Arrêté 2024_30 municipal portant réglementation du stationnement sur le parking situé entre le N°9 et le N°13 Rue Notre Dame des Anges

Date de parution vendredi 01 mars 2024

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Arrêté municipal 2024_36 engageant la modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de la Commune de Sainte-Sigolène

Date de parution vendredi 01 mars 2024

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Arrêté municipal 2024_27 réglementant le stationnement Rue de Marinéo

Date de parution jeudi 22 février 2024

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Arrêté municipal 2024_28 réglementant le stationnement Rue de Cenoux

Date de parution jeudi 22 février 2024

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Délibération : Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée section AR n°486, pour partie, sise rue Lieutenant Januel, appartenant à la SCI Les Martinets

Date de parution mardi 20 février 2024

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Délibération : Autorisation de signature de la convention offre de services @ltithèque avec le Département de la Haute-Loire

Date de parution lundi 19 février 2024

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Délibération : Signature de l’avenant n°1 à la convention du 17 mai 1996 avec l’association « la Boule Amicale »

Date de parution lundi 19 février 2024

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Délibération : Subvention à l’association Golène évasion

Date de parution lundi 19 février 2024

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Délibération : Contrats d’assurance des risques statutaires : autorisation au Centre de gestion de Haute-Loire de lancer une procédure de marché public relative à des conventions d’assurance, auprès d’une entreprise d’assurance agréée

Date de parution lundi 19 février 2024

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Délibération : Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée section BH 443 située route de Vérines pour régularisation de voirie avec Madame CROZE Claudette et classement dans le domaine public communal

Date de parution lundi 19 février 2024

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Arrêté municipal 2024_24 réglementant la circulation Route de la Garna

Date de parution lundi 19 février 2024

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