2026_06_17 Déclassement du domaine public communal de la parcelle cadastrée AO 1086 et cession à M. et Mme BERNAUD Jean-François pour régularisation de l’emprise du bâti Date de parution lundi 22 juin 2026
2026_06_06 Subventions projets allouées au collège de Sainte-Sigolène et au collège public de Monistrol-sur-Loire le Monteil organisant des séjours « découvertes » ou « linguistiques » pour les élèves sigolénois – année scolaire 2026/2027 Date de parution lundi 22 juin 2026
2026_06_18 Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée section AP 817 située chemin des Chambeaux aux Bachats pour régularisation de voirie avec l’indivision Prebet et classement dans le domaine public communal Date de parution lundi 22 juin 2026
AM2026_119 Arrêté portant interdiction de rassemblement d’individus susceptibles de troubler l’ordre public Date de parution lundi 22 juin 2026
2026_06_07 Subventions accordées aux associations organisant des séjours « découvertes » ou « linguistiques » pour les enfants sigolénois – année scolaire 2026/2027 Date de parution lundi 22 juin 2026
2026_06_19 Suppression du service public municipal de pompes funèbres et désaffectation du bâtiment sis à Sainte Sigolène, 6 avenue Lafayette Date de parution lundi 22 juin 2026
Arrêté Municipal N°2026-123 réglementant la circulation Route du Réservoir VC N°82 Date de parution lundi 22 juin 2026
2026_06_08 Demande de licences d’entrepreneur de spectacles vivants de 1ère et 3ème catégories pour les équipements municipaux accueillant des spectacles (Cin’Étoiles, complexe sportif communal, Espace Jean Chalavon et médiathèque municipale) et désignation du titulaire Date de parution lundi 22 juin 2026
Arrêté Municipal N°2026-124 réglementant la circulation pour le défilé des enfants organisé par l’APEL de l’école privé saint Joseph et le stationnement du parking de la salle polyvalente Date de parution lundi 22 juin 2026
2026_06_09 Organisation d’un tirage au sort lors de la présentation de la saison culturelle 2026-2027 Date de parution lundi 22 juin 2026
2026_06_11 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de partenariat entre L’Ecole Intercommunale de Musique et de Danse Marches du Velay Rochebaron et la Commune pour la promotion de la musique via un évènement lié au service de prêt d’instruments proposé par la Médiathèque Date de parution lundi 22 juin 2026
2026_06_12 Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial et instituant le paritarisme et décidant du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements publics Date de parution lundi 22 juin 2026