Délibération : Demande de suppression du service « cession » auprès du Services des Impôts des Entreprises (SIE) Date de parution lundi 22 avril 2024
Délibération : Participation aux travaux de dissimulation du réseau basse tension rue Notre Dame des Anges et rue de Verdun réalisés par le syndicat départemental d’énergies de la Haute-Loire Date de parution lundi 22 avril 2024
Délibération : Approbation du compte administratif 2023 – budget transport scolaire Date de parution lundi 22 avril 2024
Délibération : Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – année 2024 Date de parution lundi 22 avril 2024
Délibération : Participation aux travaux d’éclairage public rue Notre Dame des Anges et rue de Verdun réalisés par le syndicat départemental d’énergies de la Haute-Loire Date de parution lundi 22 avril 2024
Délibération : Approbation du compte administratif 2023 – budget vente de caveaux Date de parution lundi 22 avril 2024
Délibération : Subventions projets allouées aux écoles Sigolénoises Germaine Tillion et Saint-Joseph (maternelle et élémentaire) – année scolaire 2023-2024 Date de parution lundi 22 avril 2024
Délibération : Approbation du compte de gestion 2023 dressé par le receveur – budget principal Date de parution lundi 22 avril 2024
Délibération : Travaux ENEDIS : Autorisation donnée à M. le Maire de signer avec ENEDIS une convention constitutive d’une servitude de passage sur la parcelle cadastrée section BH n° 420 au lieu-dit la Roue Date de parution lundi 22 avril 2024
Délibération : Affectation des résultats de l’exercice 2023 – budget principal Date de parution lundi 22 avril 2024
Délibération : Subventions allouées aux collèges de Sainte-Sigolène (Sacré Cœur) et Monistrol-sur-Loire (Le Monteil) organisant des séjours « découvertes » ou « linguistiques » pour les élèves sigolénois – année scolaire 2023-2024 Date de parution lundi 22 avril 2024