Arrêté portant 2024_82 autorisation pour la poursuite d’activitédu collège privé mixte Le Sacré Cœur 9 Rue du Lieutenant Januel 43600 SAINTE-SIGOLENE Date de parution lundi 29 avril 2024
Arrêté portant 2024_83 autorisation pour la poursuite d’activitéde l’EHPAD Résidence Sigolene Rue du Clos de la Source 43600 SAINTE-SIGOLENE Date de parution lundi 29 avril 2024
Délibération : Vote des Budgets Primitifs – budget 2024 – budget vente de caveaux Date de parution lundi 22 avril 2024
Délibération : Demande de suppression du service « cession » auprès du Services des Impôts des Entreprises (SIE) Date de parution lundi 22 avril 2024
Délibération : Participation aux travaux de dissimulation du réseau basse tension rue Notre Dame des Anges et rue de Verdun réalisés par le syndicat départemental d’énergies de la Haute-Loire Date de parution lundi 22 avril 2024
Délibération : Approbation du compte administratif 2023 – budget transport scolaire Date de parution lundi 22 avril 2024
Délibération : Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – année 2024 Date de parution lundi 22 avril 2024
Délibération : Participation aux travaux d’éclairage public rue Notre Dame des Anges et rue de Verdun réalisés par le syndicat départemental d’énergies de la Haute-Loire Date de parution lundi 22 avril 2024
Délibération : Approbation du compte administratif 2023 – budget vente de caveaux Date de parution lundi 22 avril 2024
Délibération : Subventions projets allouées aux écoles Sigolénoises Germaine Tillion et Saint-Joseph (maternelle et élémentaire) – année scolaire 2023-2024 Date de parution lundi 22 avril 2024
Délibération : Approbation du compte de gestion 2023 dressé par le receveur – budget principal Date de parution lundi 22 avril 2024