Publication des actes - Site officiel de la ville de Sainte-Sigolène - Filtré selon ville - Page 37

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788 résultats

DM2024-13 décision création régie chéquier loisir

Date de parution mardi 31 décembre 2024

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Arrêté municipal 2024_261 réglementant le stationnement Rue Charles Dupuy

Date de parution lundi 30 décembre 2024

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Arrêté municipal 2024_262 réglementant le stationnement Rue de la Victoire

Date de parution lundi 30 décembre 2024

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Délibération : subvention 2025 à l’Association « Christilla » et autorisation de signature de l’avenant n°13 à la convention d’objectifs

Date de parution mardi 17 décembre 2024

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Délibération : subventions aux associations 2024/2025

Date de parution mardi 17 décembre 2024

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Arrêté municipal 2024_259 réglementant le stationnement Rue Charles Dupuy

Date de parution mardi 17 décembre 2024

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Délibération : décision modificative n°1 – Budget principal exercice 2024

Date de parution mardi 17 décembre 2024

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Délibération : Décision modificative n°1 – Budget annexe transport scolaire exercice 2024Délibération :

Date de parution mardi 17 décembre 2024

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Délibération : Décision modificative n°1 – Budget annexe maison médicale exercice 2024

Date de parution mardi 17 décembre 2024

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Délibération : autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 : Budget principal

Date de parution mardi 17 décembre 2024

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Délibération Convention de partenariat relative au bouclier de sécurité en Haute-Loire

Date de parution lundi 16 décembre 2024

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Délibération Tarifs Révisons des tarifs de l’eau et de l’assainissement

Date de parution lundi 16 décembre 2024

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