Publication des actes - Site officiel de la ville de Sainte-Sigolène - Filtré selon ville - Page 28

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Arrêté Municipal N°2025-081 réglementant le stationnement Rue de la Victoire

Date de parution jeudi 15 mai 2025

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Arrêté municipal N°2025-073 réglementant la circulation et le stationnement Rue Charles Dupuy VC N°27U et Rue Fayard Guillaumond VC N°25U

Date de parution lundi 05 mai 2025

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Arrêté municipal N°2025-074 réglementant la circulation Rue de la Victoire VC N°24 et pour accéder au rond-point de la mairie ainsi que le stationnement Place Jean Salque

Date de parution lundi 05 mai 2025

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Arrêté municipal N°2025-103 portant autorisation d’ouverture d’un ERP Type CTS dans la cadre du festival de cirque Chap’erlipopette- Route du Pinet- Complexe sportif de Sainte-Sigolene

Date de parution lundi 05 mai 2025

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Arrêté Municipal 2025-068 réglementant la circulation et le stationnement Chemin de Fey VC N°2

Date de parution jeudi 24 avril 2025

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Arrêté Municipal N°2025-067 réglementant la circulation et le stationnement Chemin de Malachelle VC N°69

Date de parution jeudi 24 avril 2025

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Arrêté Municipal N°2025-069 réglementant le stationnement sur le parking devant la salle polyvalente

Date de parution jeudi 24 avril 2025

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Arrêté municipal N°2025-065 réglementant la circulation et le stationnement Rue Notre Dame des Anges RD 43 et Rue du Fond du Sac VC N° 31U

Date de parution jeudi 17 avril 2025

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Transport scolaire : Tarifs du transport scolaire

Date de parution mercredi 16 avril 2025

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Budget primitif 2025 – Budget Maison médicale

Date de parution mercredi 16 avril 2025

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Convention constitutive du groupement de commandes – balayage de la voirie

Date de parution mercredi 16 avril 2025

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M57 délibération approuvant la fongibilité des crédits – Budget principal

Date de parution mercredi 16 avril 2025

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