Publication des actes - Site officiel de la ville de Sainte-Sigolène - Filtré selon ville - Page 17

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788 résultats

Arrêté Municipal N°2025-206 réglementant la circulation Chemin de Cheyroux VC N°4E

Date de parution lundi 08 décembre 2025

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Arrêté Municipal N°2025-205 réglementant la circulation Rue Notre Dame des Anges

Date de parution lundi 08 décembre 2025

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Arrêté Municipal N°2025-203 réglementant la circulation Route du Réservoir VC N°82

Date de parution lundi 01 décembre 2025

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Arrêté Municipal N°2025-204 portant permission de voirie Route du Réservoir VC N°82

Date de parution lundi 01 décembre 2025

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Arrêté Municipal N°2025-202 réglementant la circulation pour le marché de Noël

Date de parution mercredi 26 novembre 2025

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Arrêté Municipal N°2025-201 réglementant la circulation Route des Bachats VC N°39

Date de parution mardi 25 novembre 2025

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Rapport d’activité 2024 Communauté de Communes Marches du Velay – Rochebaron

Date de parution mardi 18 novembre 2025

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Taxes foncières des biens de section

Date de parution mardi 18 novembre 2025

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AFFAIRES SCOLAIRES – Modification du règlement intérieur de la cantine

Date de parution mardi 18 novembre 2025

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Convention entre la ville et l’association Emmaüs Environnement don d’ouvrages réformés de la médiathèque

Date de parution mardi 18 novembre 2025

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Rapport d’activité 2024 de la médiathèque L’échappée belle

Date de parution mardi 18 novembre 2025

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Convention d’accueils de classes et de prêt de documents pour l’année scolaire 2025-2026 avec l’école élémentaire Germaine Tillion

Date de parution mardi 18 novembre 2025

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