Publication des actes - Site officiel de la ville de Sainte-Sigolène - Filtré selon ville - Page 16

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Autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 : Budget principal

Date de parution lundi 22 décembre 2025

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Admissions en non-valeur – Budget Principal, budget transport scolaire et budget Maison médicale

Date de parution lundi 22 décembre 2025

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Subvention 2026 à l’Association « Christilla » et autorisation de signature de l’avenant n°14 à la convention d’objectifs

Date de parution lundi 22 décembre 2025

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Subventions aux associations 2025/2026

Date de parution lundi 22 décembre 2025

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Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec la communauté de communes Marches du Velay – Rochebaron portant sur l’entretien des bassins d’eaux pluviales sur la commune de Sainte-Sigolène

Date de parution lundi 22 décembre 2025

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Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités – Année 2026

Date de parution lundi 22 décembre 2025

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Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention financière avec la communauté de communes Marches du Velay – Rochebaron

Date de parution lundi 22 décembre 2025

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Présentation du Rapport Social Unique 2024

Date de parution lundi 22 décembre 2025

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Arrêté Municipal N°2025-216 réglementant la circulation Route du Mont VC N°6 et Route de la Ponchardière

Date de parution jeudi 18 décembre 2025

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Arrêté Municipal N°2025-217 réglementant la circulation Avenue de Marinéo

Date de parution jeudi 18 décembre 2025

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Arrêté Municipal N°2025-207 réglementant la circulation Chemin des Navettes VC N°69

Date de parution mardi 16 décembre 2025

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Arrêté Municipal N°2025-214 réglementant le stationnement Rue Fayard Guillaumond

Date de parution jeudi 11 décembre 2025

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