2026_09_04 Convention d’occupation précaire avec l’association Emmaüs 43 – Locaux sis rue du Lieutenant Januel – Approbation de la convention et autorisation de signature Ville/Délibérations Date de parution : le lundi 28 septembre 2026 Documents associés 2026_09_04 Convention d'occupation précaire avec l'association Emmaüs 43 (pdf, 302,20 ko) 2026_09_04C Convention Emmaüs Locaux rue Lieutenant Januel (pdf, 237,40 ko)