Délibération Signature d’une convention entre le département de la Haute-Loire et la commune de Sainte-Sigolène relative à la viabilité hivernale sur les routes départementales situées sur le territoire de la commune Ville/Délibérations Date de parution : le vendredi 22 novembre 2024 Documents associés 2024_11_17Délibération Convention avec le département viabilité hivernale sur les routes départementales situées sur le territoire de la commune (pdf, 558,90Ko) 2024_11_17Convention avec le département viabilité hivernale sur les routes départementales situées sur le territoire de la commune (pdf, 249,27Ko)