Publication des actes - Site officiel de la ville de Sainte-Sigolène - Filtré selon ville, , , - Page 2

Le jeudi 21 mai, la Mairie fermera exceptionnellement à partir de 14h30.

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702 résultats

Affectation du résultat de l’exercice 2025 – Budget principal

Date de parution mardi 05 mai 2026

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Convention de mandat pour l’encaissement des recettes de la borne de jetons de l’aire de camping-cars – autorisation de signature

Date de parution mardi 05 mai 2026

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Affectation du résultat de l’exercice 2025 – Budget maison médicale

Date de parution mardi 05 mai 2026

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Arrêté Municipal N°2026-080 réglementant le stationnement Rue de saint Didier

Date de parution mardi 28 avril 2026

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Arrêté Municipal N°2026-081réglementant la circulation et le stationnement Chemin de Fey VC N°5

Date de parution mardi 28 avril 2026

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Arrêté Municipal N°2026-076 réglementant la circulation et le stationnement Rue de Verdun

Date de parution jeudi 23 avril 2026

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Arrêté Municipal N°2026-079 réglementant la circulation Rue de la Victoire VC N°24 et pour accéder au rond-point de la mairie ainsi que le stationnement Place Jean Salque

Date de parution jeudi 23 avril 2026

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Élection des membres au sein de la commission d’appel d’offres (CAO) et au sein de la commission d’ouverture des plis dans le cadre des procédures de délégations de service public

Date de parution jeudi 23 avril 2026

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Arrêté Municipal N°2026-077 réglementant la circulation Route du Réservoir VC N°82

Date de parution mercredi 22 avril 2026

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Arrêté Municipal N°2026-075 réglementant le stationnement Place du Général Leclerc

Date de parution mercredi 22 avril 2026

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Arrêté Municipal N°2026-078 réglementant le stationnement Rue de la Victoire

Date de parution mercredi 22 avril 2026

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Arrêté Municipal N°2026-074 réglementant la circulation et le stationnement Rue Fayard Guillaumond

Date de parution mardi 21 avril 2026

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