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Conseils Municipaux

Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal

Conseil Municipal du 14/04/2023 à 19h30 Liste des délibérations prises lors de la séance du 14 avril 2023 à 19h30
2023_04_01 Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
2023_04_02 Récapitulatif des indemnités des élus 2022
2023_04_03 Affectations des résultats de l’exercice 2022 – budget principal
2023_04_04 Affectations des résultats de l’exercice 2022 – budget vente de caveaux
2023_04_05 Affectations des résultats de l’exercice 2022 – budget maison médicale
2023_04_06 Fixation des taux des taxes locales communales – Année 2023
2023_04_07 Vote des Budgets Primitifs – budget 2023 – budget principal
2023_04_08 Vote des Budgets Primitifs – budget 2023 – budget eau
2023_04_09 Vote des Budgets Primitifs – budget 2023 – budget assainissement
2023_04_10 Vote des Budgets Primitifs – budget 2023 – budget transport scolaire
2023_04_11 Vote des Budgets Primitifs – budget 2023 – budget maison médicale
2023_04_12 Vote des Budgets Primitifs – budget 2023 – budget vente de caveaux
2023_04_13 Dissolution du budget annexe « gendarmerie »
2023_04_14 Tarifs communaux : transports scolaires
2023_04_15 Opération d’audit énergétique sur les bâtiments communaux – Approbation de l’opération et demande de subvention au titre du Fonds Vert
2023_04_16 Participation aux travaux de déplacement de l’éclairage public réalisés par le syndicat départemental d’énergies de la Haute-Loire suite à la pose de containers rue des Flachères
2023_04_17 Acquisition d'ouvrages nouveaux pour la médiathèque communale : imputation en section d'investissement du budget 2023
2023_04_18 Subventions projets allouées aux écoles Sigolénoises Germaine Tillion et Saint-Joseph (maternelle et élémentaire) – année scolaire 2022-2023
2023_04_19 Subventions projets allouées au collège de Sainte-Sigolène ou au collège public de secteur de Monistrol-sur-Loire organisant des séjours « découvertes » ou « linguistiques » pour les élèves sigolénois – année scolaire 2022-2023
2023_04_20 Subventions accordées aux associations organisant des séjours « découvertes » ou « linguistiques » pour les élèves sigolénois – saison 2022-2023
2023_04_21 Subvention à la Junior Association « La Sauce » - Projets 2023
2023_04_22 Admissions en non-valeur – Budgets principal, Eau et Assainissement
2023_04_23 Etude de revitalisation du centre-bourg – Avenant financier 2023 avec l’Agence d’Urbanisme EPURES
2023_04_24 Convention de mise à disposition de personnel municipal auprès du Centre Communal d’Action Sociale
Conseil Municipal du 27/03/2023 à 20h00 Liste des délibérations prises lors de la séance du 27 mars 2023 à 20h00
2023_03_01 Avis préalable à l’enregistrement sollicité auprès de la Préfecture de Haute-Loire par la société CIRCULAR ECONOMY PACKAGING en vue de l’implantation d’une unité de recyclage de matières plastiques - ZI Les Pins à Sainte-Sigolène
2023_03_02 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières de la commune – année 2022
2023_03_03 Constatation d’extinction de créances suite à une décision judiciaire d’effacement de dettes – Budget annexe eau
2023_03_04 Tarifs des locations des salles et des cautions et règlement intérieur des salles municipales
2023_03_05 Signature de la Convention « Petites Villes de Demain » valant Convention ORT (Opération de Revitalisation du Territoire)
2023_03_06 Rénovation de la Maison des Associations – Approbation de l’opération et demande de subvention DETR/DSIL programme 2023
2023_03_07 Convention de répartition des frais d’entretien des locaux du centre de secours intercommunal avec la commune de Saint-Pal-de-Mons – Approbation
2023_03_08 Subvention exceptionnelle à l’association « Golène Évasion »
2023_03_09 Approbation du compte de gestion 2022 dressé par le receveur – budget principal
2023_03_10 Approbation du compte de gestion 2022 dressé par le receveur – budget eau
2023_03_11 Approbation du compte de gestion 2022 dressé par le receveur – budget assainissement
2023_03_12 Approbation du compte de gestion 2022 dressé par le receveur – budget maison médicale
2023_03_13 Approbation du compte de gestion 2022 dressé par le receveur – budget transport scolaire
2023_03_14 Approbation du compte de gestion 2022 dressé par le receveur – budget cimetière
2023_03_15 Approbation du compte de gestion 2022 dressé par le receveur – budget gendarmerie
2023_03_16 Approbation du compte administratif 2022 – budget principal
2023_03_17 Approbation du compte administratif 2022 – budget eau
2023_03_18 Approbation du compte administratif 2022 – budget assainissement
2023_03_19 Approbation du compte administratif 2022 – budget maison médicale
2023_03_20 Approbation du compte administratif 2022 – budget transport scolaire
2023_03_21 Approbation du compte administratif 2022 – budget cimetière
2023_03_22 Approbation du compte administratif 2022 – budget gendarmerie
2023_03_23 Débat sur les Orientations Budgétaires (DOB) 2023
2023_03_24 Modification du tableau des effectifs : créations de postes
2023_03_25 Création d’un emploi permanent à temps non complet
2023_03_26 Acquisition par la commune des parcelles provisoirement cadastrées section AO « d et e » situées chemin de Peyrelas et route des Roches pour régularisation de voirie avec Monsieur BARDEL Michel et classement dans le domaine public communal
2023_03_27 Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée section BH 440 située au Bois de la Garde pour régularisation de voirie avec Madame VEYLON Lucienne et classement dans le domaine public communal
Conseil Municipal du 10/02/2023 à 20h00 Liste des délibérations prises lors de la séance du 10 février 2023 à 20h00
2023_02_01 Création des commissions municipales et élection de leurs membres
2023_02_02 Élection des membres au sein des structures intercommunales et organismes extérieurs
2023_02_03 Élection des membres au sein de la commission d’appel d’offres
2023_02_04 Création d’une commission Marché À Procédure Adapté (MAPA)
2023_02_05 Création d’une commission d’ouverture des plis dans le cadre des procédures de délégations de service public (DSP)
2023_02_06 Élection des membres au sein de la commission des impôts directs
2023_02_07 Élection du délégué CNAS
2023_02_08 Élection du correspondant à la défense
2023_02_09 Avis du conseil municipal dans le cadre de l’extension de l’activité de collecte, tri et traitement de déchets dangereux exercée par la SAS MJ Valorisation sur la Zone Industrielle « Les Taillas » sur la commune
2023_02_10 Création d’un poste d’éducateur territorial des APS principal 1ère classe
2023_02_11 Création d’un poste d’adjoint technique
2023_02_12 Subvention à l’association Festigolène
2023_02_13 Classement dans le domaine public communal de la parcelle issue de la division foncière de la parcelle cadastrée AP n° 814, sise avenue Eugène Cornillon (ancienne cour de l’école Saint-Joseph)
2023_02_14 Cession de l’ancienne école Saint Joseph – 2 Avenue Eugène Cornillon

Conseil Municipal du 10/02/2023 à 19h30

 Liste des délibérations prises lors de la séance du 10 février 2023 à 19h30
2023_02_01E Gouvernance : Contentieux PCB – Désignation d’un représentant de la commune

Conseil Municipal du 27/01/2023

 Liste des délibérations prises lors de la séance du 27 janvier 2023
2023_01_01 Fixation du nombre d’Adjoints
2023_01_02 Délégation du conseil municipal au Maire
2023_01_03 Fixation du montant des indemnités de fonction
2023_01_04 Majoration des indemnités de fonction
2023_01_05 Centre Communal d’Action Sociale : Fixation du nombre de membres au sein du conseil d’administration et élection des membres élus

Conseil Municipal du

14/12/2022

 Liste des délibérations prises lors de la séance du 14 décembre 2022
2022_12_01 Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
2022_12_02 Budget principal : décision modificative n° 2
2022_12_03 Budget annexe eau : décision modificative n°2
2022_12_04 Budget annexe transport scolaire : décision modificative n°3
2022_12_05 Budget principal : autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
2022_12_06 Budget eau : autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
2022_12_07 Budget assainissement : autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
2022_12_08 Révision des tarifs de l’eau et de l’assainissement
2022_12_09 Prix de vente des caveaux récemment installés au cimetière
2022_12_10 Tarif des vacations funéraires – Avis du conseil municipal
2022_12_11 Admissions en non-valeur – Budgets Eau, Assainissement, Principal et Transport Scolaire
2022_12_12 Constations d’extinction de créances suite à une décision judiciaire d’effacement de dettes
2022_12_13 Avenant n°1 à la convention de participation financière de la commune de Sainte-Sigolène au fonctionnement des classes maternelles et élémentaires sous contrat d’association avec l’Etat Ecole Saint Joseph
2022_12_14 Subvention 2022 à l’Association « Les Brumes » et autorisation de signature de l’avenant n° 13 à la convention d’objectifs
2022_12_15 Subvention 2022 à l’Association « Christilla » et autorisation de signature de l’avenant n°11 à la convention d’objectifs
2022_12_16 Subventions aux associations
2022_12_17 Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités – Année 2023
2022_12_18 Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs – création d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe
2022_12_19 Modalités d’attribution de l’avantage en nature « Repas »
2022_12_20 Cornassac : Autorisation donnée à Madame la 1ère adjointe de procéder à l’enquête publique en vue de déclasser- du domaine public une partie du chemin du chalet (VC n°64) partie de l’ancienne RD 43
2022_12_21 Cession d’une portion de chemin rural au lieu-dit La Drey et fixation du prix de vente
2022_12_22 Projet de cession de l’ancienne école Saint Joseph – 2 Avenue Eugène Cornillon

Conseil Municipal du

28/11/2022

 Liste des délibérations prises lors de la séance du 28 novembre 2022
N°2022_11_06 Renouvellement de la convention de coopération pour la gestion de l’entretien des Z.A.E. transférées à la Communauté de Communes « Les Marches du Velay-Rochebaron »
N°2022_11_02 Avis du conseil municipal dans le cadre de la construction d’une nouvelle unité de fabrication d’emballages plastique sur la Zone Industrielle « Les Pins » sur la commune
N°2022_11_03 Chambre régionale des comptes – Examen des comptes et de la gestion de la ville durant les exercices 2017 et suivants – Rapport d’observations définitives – Communication
N°2022_11_04 Décision modificative n°2 – Budget assainissement
N°2022_11_05 Taxes foncières des biens de sections
N°2022_11_01 Approbation du règlement de la cantine
N°2022_11_07 Déclassement du domaine public d’une partie du chemin de la Carrière annexée par l’indivision Vialleton au droit des parcelles cadastrées AU n°146 et n°147 et cession à ladite indivision
N°2022_11_08 Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée section AO 1017 située route du Mont pour régularisation de voirie avec Monsieur et Madame BOX et classement dans le domaine public communal
N°2022_11_09 Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée section AW 646 située route du Pinet (VC n°2) pour régularisation de voirie avec Madame VEROTS Marie-Josée et classement dans le domaine public communal
N°2022_11_10 Dénomination des voies : création de l’Allée Galilée sise Zone d’Activité « Les Pins »
N°2022_11_11 Canalisation réseau d’assainissement – Convention de servitude avec Mesdames PEILLON et BOUNIOL
N°2022_11_12 Construction d’une nouvelle gendarmerie – Modification du projet

Conseil Municipal du

14/09/2022

 Liste des délibérations prises lors de la séance du 14 septembre 2022
N°2022_09_01 Adhésion à l’Agence d’Ingénierie des Territoires de Haute-Loire – Approbation des statuts modifiés
N°2022_09_02 Projet d’arrêté préfectoral ainsi que des tableaux associés portant révision du classement sonore des infrastructures routières du département de la Haute-Loire - Avis du Conseil Municipal
N°2022_09_03 Projet de révision du schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage Avis du Conseil Municipal
N°2022_09_04 Avis préalable à l’enregistrement sollicité auprès de la Préfecture de Haute-Loire par la société SAS PLASTICA FRANCE en vue de la création d’une installation de transformation de polymères - ZI Les Pins
N°2022_09_05 Rapport annuel d’exploitation du Syndicat Mixte de Production et d’Adduction d’Eau (SYMPAE) pour l’année 2021 – Information du Conseil Municipal
N°2022_09_06 Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service de l’eau potable et de l’assainissement – Information du Conseil Municipal
N°2022_09_07 Communauté de Communes Marches du Velay-Rochebaron (CCMVR)
Modification des statuts– Avis du Conseil Municipal
N°2022_09_08 Modification du règlement intérieur du conseil municipal
N°2022_09_09 Désignation des membres des commissions municipales
N°2022_09_10 Budget principal : Décision modificative N°1
N°2022_09_11 Budget eau : Décision modificative N°1
N°2022_09_12 Budget transport scolaire : Décision modificative N°2
N°2022_09_13 Participation aux travaux de déplacement de l’éclairage public réalisés par le syndicat départemental d’énergies de la Haute-Loire suite à la pose de containers rue des Flachères
N°2022_09_14 Demande de remise gracieuse suite à une surconsommation d’eau potable
N°2022_09_15 Constatation d’extinction de créances suite à une décision judiciaire d’effacement de dettes – Budget annexe eau et assainissement
N°2022_09_16 Modification des tarifs de la saison culturelle
N°2022_09_17 Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion de la Haute-Loire (CDG43) et signature de la convention correspondante
N°2022_09_18 Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activités
N°2022_09_19 Modifications du tableau des emplois et des effectifs : création d’un poste d’adjoint technique
N°2022_09_20 Acquisition par la commune des parcelles cadastrées section BH n°435 et 436 situées à Grangeneuve pour régularisation de voirie avec l’indivision Barry et classement dans le domaine public communal
N°2022_09_21 Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée section BI n°797 située au Garay du Pin pour régularisation de voirie avec Madame Gratton Marie et classement dans le domaine public communal
N°2022_09_22 Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée section AL n°654 située à La Drey appartenant à la Sigolénoise de Manutention et de la parcelle en cours de numérotation issue de la parcelle cadastrée AL 474 appartenant à la SCI AC PICHON IMMOBILIER pour régularisation de voirie et classement dans le domaine public communal
N°2022_09_23 Acquisition par la commune des parcelles cadastrées section AY n°581, 592 et 703 situées Route du Pinet pour régularisation de voirie avec la société New Horizon et classement dans le domaine public communal
N°2022_09_24 Acquisition par la commune des parcelles cadastrées section AO n°1012 et 1013 situées route de Peyrelas avec la SCI du Peychier et de la parcelle cadastrée section AO n°1016 avec la SCI du Peychier et STTP Emballage pour régularisation de voirie et classement dans le domaine public communal
N°2022_09_25 Ouverture d’une enquête publique préalable en vue de la cession d’une partie de chemin rural sis à la Guide, parcelle provisoirement dénommée « partie 3 »

Conseil Municipal du

06/07/2022

 Liste des délibérations prises lors de la séance du 6 juillet 2022
N° 2022_07_01 Adhésion à l’Agence d’Ingénierie des Territoires de Haute-Loire
N° 2022_07_02 Convention de refacturation de charges pour l’utilisation du terrain de tennis couvert et de la piste d’athlétisme par l’association de tir à l’arc « les Archers de la Jeune Loire »
N° 2022_07_03 Renouvellement des administrateurs élus au sein du Centre Communal d’Action Social
N° 2022_07_04 Avance exceptionnelle de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne – Pollution aux PolyChloroBiphényles (PCB)
N° 2022_07_05 Participation aux travaux d’enfouissement des réseaux Telecom à la Ponchardière réalisés par le syndicat départemental d’énergies de la Haute-Loire
N° 2022_07_06 Demande de fonds de concours « Projets structurants » auprès de la communauté de communes Marches du Velay Rochebaron, pour les travaux de réfection de la voirie communale
N° 2022_07_07 Demande de fonds de concours « séc
AGENDA Juin
Du 6 au 30 juin 2023
Travaux entretien végétation Rte
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Mercredi 7 juin 2023
Permanence notariale
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mercredi 7 juin 2023
Ramassage des encombrants
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Communauté de Communes Les Marches du Velay
Mairie de Sainte-Sigolène - Place Jean Salque - 43600 Sainte Sigolène - Tel : 04 71 66 63 12 - Fax : 04 71 66 45 94 - contact@ville-sainte-sigolene.fr