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Comptes rendus Conseil Municipal


Compte rendu du Conseil Municipal du 6 décembre 2017


Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 octobre 2017



1. INTERCOMMUNALITÉ

1.1 Modification des statuts de la communauté de communes « Marches du Velay Rochebaron »

1.2 Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées

1.3. Autorisation de signature du Procès-Verbal de transfert de la Zone d’Activité Economique « Les taillas – La guide »


2. FINANCES

2.1 Subventions aux associations saison 2017/2018

2.2 Subvention 2017 à l’Association « Résidence Sigolène » et autorisation de signature de l’avenant n° 6 à la convention d’objectifs

2.3 Subvention 2017 à l’Association « Les Brumes » et autorisation de signature de l’avenant n° 5 à la convention d’objectifs

2.4 Décisions modificatives
2.4.1 Budget principal : Décision modificative n°2
2.4.2 Budget cimetière : Décision modificative n°1
2.4.3 Budget eau : Décision modificative n°2
2.4.4 Budget assainissement : Décision modificative n°2

2.5 Tarifs communaux

2.6 Annulation d’un titre – Participation Voirie Réseaux La GARNA

2.7 Créance éteinte suite à liquidation judiciaire

2.8 Admissions en non-valeur


3 PERSONNEL

3.1 Créations de postes

3.2 Rémunération des agents recenseurs

3.3 Révision de la contribution de l’OTI pour les charges de personnel et avenant n°4 à la convention


4 DOMANIALITÉ

4.1 Acquisition par la commune d’une parcelle sise Route de la Pontchardière

4.2 Fixation du prix de vente – Chemin rural lieudit Cheyne


5 CONVENTION

Autorisation de signature de la convention offre de services @ltibox avec le Président du Département de la Haute-Loire

6 QUESTIONS DIVERSES


 

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