Comptes rendus Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 29 juin 2011, avec l'ordre du jour suivant :

1 - Rapport annuel sur les services de l'eau et de l'assainissement
 

2 - Décision budgétaire modificative n°2

3 - Modification et dissolutions des syndicats intercommunaux

4 - Transferts des biens de section des Taillas

5 - Demandes des subventions exceptionnelles

6 - Modification du régime indemnitaire du personnel

7 - Avenant n°2 à la convention de médecine préventive du CDG

8 - Motion de soutien pour le rattachement à la ligue Rhône-Alpes de football des clubs de la rive droite du Lignon

9 - Autorisation de dépôt du permes de construire de la salle d'escrime et de tennis de table

10- Vente de lots à la Z I des Taillas

11 - Modification du P.A.D.D. du plan local d'urbanisme

Questions diverses

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