Urbanisme / PLU

Par délibération du 12 avril 2012, le Conseil Municipal a approuvé le dossier définitif de Plan Local d'Urbanisme.

Toutes les pièces du dossier constituant le PLU approuvé sont consultables en Mairie aux jours et heures d'ouverture et sur son site internet.

Délibération du 12 avril 2012 approuvant le P L U  ----- > cliquez-ici
 

1 - Rapport de présentation    ----- > cliquez-ici
 

2 - Projet d'Aménagement et de Développement durable    ----- > cliquez-ici
 

3 - Orientations d'aménagement et de programmation    ----- > cliquez-ici
 

4a - Plan de zonage -Planche nord (Echelle 1/5000)    ----- > cliquez-ici
 

4b - Plan de zonage - Planche Sud (Echelle 1/5000)    ----- > cliquez-ici
 

4c - Plan de zonage - Centre Bourg (Echelle 1/2500)    ----- > cliquez-ici
 

5 - Règlement    ----- > cliquez-ici

6 - Liste des Emplacements réservés    ----- > cliquez-ici
 

7a - Mémoire des Annexes Sanitaires    ----- > cliquez-ici

7b - Plan défense - incendie    ----- > cliquez-ici
 

8a - Plan d'Alimentation en Eau Potable - Planche Nord (Echelle 1/5000)    ----- > cliquez-ici
 

8b - Plan d'Alimentation en Eau Potable - Planche Sud (Echelle 1/5000)    ----- > cliquez-ici
 

9a - Plan du Réseau d'Assainissement - Planche Nord (Echelle 1/5000)     ----- > cliquez-ici

9b - Plan du Réseau d'Assainissement - Planche Sud (Echelle 1/5000)     ----- > cliquez-ici
 

10a - Cartes de zonage d'assainissement Partie Nord (Echelle 1/5000)    ----- > cliquez-ici

10b - Cartes de zonage d'assainissement planche Sud (Echelle 1/5000)     ----- > cliquez ici

11 - Liste des Servitudes d'Utilité Publique    ----- > cliquez-ici
 

12 - Plan des Servitudes d'Utilité Publique (Echelle 1/7500)    ----- > cliquez-ici
 

13 - Classement sonore des Infrastrucures de Transport    ----- > cliquez-ici

14 - Entités archéologiques    ----- > cliquez-ici

15 - Cartographie des aléas de la Dunière (Echelle 1/2000)    ----- > cliquez-ici

Lors de sa séance du 12 avril 2012, le conseil municipal a également institué le droit de préemption urbain (D P U) sur les zones urbaines suivantes : UA, UAa, UB, UBa, et les zones à urbaniser AUb. La délibération est consultable en Mairie.